Règles de diffusion

Règle de diffusion : Respect des droits d'auteur

 

Objectif : Garantir que toutes les annonces publiées sur notre site respectent les droits d'auteur et ne violent pas les lois sur la propriété intellectuelle.

 

Description : Les utilisateurs sont tenus de ne publier que du contenu (textes, images, vidéos, etc.) pour lequel ils détiennent les droits d'auteur ou ont obtenu l'autorisation nécessaire de l'auteur ou du détenteur des droits. Toute annonce contenant du contenu protégé par des droits d'auteur sans autorisation sera rejetée.

 

Conseils aux utilisateurs : Assurez-vous d'avoir les droits nécessaires pour tout contenu que vous publiez sur notre site. Si vous utilisez des images ou des textes provenant de tiers, obtenez leur autorisation écrite ou assurez-vous que le contenu est libre de droits d'auteur.

 

Sanctions : Les annonces non conformes seront supprimées, et les utilisateurs seront informés de la violation des droits d'auteur. En cas de récidive, des sanctions supplémentaires, telles que la suspension de compte, peuvent être appliquées.

 

Cette règle de diffusion vise à promouvoir le respect des droits de propriété intellectuelle, à éviter les litiges juridiques et à maintenir un environnement de publication sûr et légal sur notre site de petites annonces.

Ici le texte de vos règles de diffusion